Production Sport & Consulting

Vous êtes ici

Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

 

Éditeur

 

Le site internet alaincolas-developpeurweb.fr est conçu et édité par Alain Colas en tant que projet dans le cadre de la formation IFOCOP - 24, rue du Maréchal Joffre - 78000 VERSAILLES

 

Hébergement

 

Ce site est hébergé chez PHPNET FRANCE, 3 rue des Pins - 38000 GRENOBLE - France.

 

Droit d'auteur

 

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf mention contraire et autorisation expresse du directeur de la publication. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

 

Informations nominatives

 

Conformément à la Loi « informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Vous pouvez, à tout moment, demander à ce que les informations vous concernant soient supprimées. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez le webmestre par le biais du formulaire de contact.

 

Droit applicable et juridiction

 

Seul le droit français est applicable, en cas de litige, compétence exclusive au Tribunal de Grande Instance de Versailles, même en cas de pluralité de défendeurs, Alain Colas se réservant toutefois la faculté de saisir s'il préfère tout autre tribunal compétent.